Circulaires (Archive)

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Titre Version
Circulaire sur le remboursement des frais aux centres de réadaptation (Valable à partir du 1.1.2008; Etat au 1.12.2008). Caduc avec la RPT à partir de 2008.
Mise à jour: 26.08.2013
Langues: de fr it
1
Codes pour la statistique des infirmités et des prestations (valable à partir du 1.1.2009; Etat au 1.7.2020). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 22.06.2020
Langues: de fr it
15
Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité (CIIAI) (valable à partir du 1.1.2015; Etat au 1.1.2021). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 02.02.2021
Langues: de fr it
18
Circulaire sur les mesures de réinsertion (Valable à partir du 1.1.2012; Etat au 1.1.2019). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 14.12.2018
Langues: de fr it
7
Circulaire sur les dispositions finales de la modification de la LAI du 18 mars 2011 (Valable à partir du 1.1.2012; Etat au 1.1.2016). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 23.12.2015
Langues: de fr it
6
Circulaire sur les mesures de réadaptation d’ordre professionnel (Valable à partir du 1.1.2014; Etat au 1.1.2020). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 19.12.2019
Langues: de fr it
20
Circulaire sur la détection et l’intervention précoces (Valable à partir du 1.1.2015; Etat au 1.1.2018). Caduc avec l'entrée en vigueur du Développement continu de l’AI (01.01.2022).
Mise à jour: 11.12.2017
Langues: de fr it
6