Suppléments rentes

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Supplément 1 à la Circulaire sur le calcul anticipé des rentes (CCAR); valables dès le 01.01.2025, état 01.01.2025
Mise à jour: 06.11.2024
Langues: de fr it
2
Supplément 1 à la Circulaire concernant les dispositions transi-toires de la réforme sur la stabilisation de l’AVS (CDT AVS 21); valables dès le 01.01.2025, état 01.01.2025
Mise à jour: 06.11.2024
Langues: de fr
1
Supplément 1 aux Directives concernant les rentes (DR) de l’assurance vieillesse, survivants et invalidité fédérale; valables dès le 01.01.2025
Mise à jour: 31.10.2024
Langues: de fr it
12
Supplément 4 aux Instructions à propos du remboursement des cotisations versées à l’AVS au sens de l'art. 18, al. 3, LAVS et de l'OR-AVS (Remb); valables dès le 01.01.2025, état 01.01.2025
Mise à jour: 31.10.2024
Langues: de fr
4
Supplément 4 à la Circulaire sur la conversion des rentes (CCR); valables dès le 01.01.2025
Mise à jour: 10.10.2024
Langues: de fr
1
Supplément 11 au Circulaire concernant le splitting en cas de divorce (CSD); valables dès le 01.07.2024; état 01.07.2024
Mise à jour: 06.08.2024
Langues: de fr it
4
Supplément 2 à la Circulaire sur l’impôt à la source; valables dès le 01.01.2024
Mise à jour: 04.12.2023
Langues: de fr
7
Supplément 2 aux Instructions à la Caisse suisse de compensation concernant l'octroi d'indemnités forfai-taires (IF) de rentes partielles de faible montant, tel que prévu par les conventions de sécurité sociale; valables dès le 01.01.2023
Mise à jour: 01.11.2022
Langues: de fr
2
Supplément 4 à la Circulaire sur la procédure pour la fixation des prestations dans l’AVS/AI/PC (CIBIL); valables dès le 01.01.2022
Mise à jour: 10.12.2021
Langues: de fr
3
Supplément 9 au Circulaire concernant les bonifications pour tâches d’assistance; valables dès le 01.01.2021
Mise à jour: 19.11.2020
Langues: de fr it
3
Supplément 3 à la Circulaire sur le calcul de rentes transférées ou de l’ancien droit en cas de mutations et de successions (Circ. 3); valables dès le 01.01.2020
Mise à jour: 20.11.2019
Langues: de fr it
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