Tarifs

24 Documents
Titre Version
Contrat concernant la gestion des dépôts (disponible seulement en allemand)
Mise à jour: 19.08.2024
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Convention avec l'UCBA concernant la rémunération des spécialistes en réadaptions enseignement de l’écriture braille, de l‘entraînement à la mobilité et l’orientation, et de l' entraînement à l'empoi de smartphones et tablettes.
Mise à jour: 05.01.2023
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1
l’Association pied & chaussure.
Mise à jour: 01.04.2021
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1
ECF fournies à des assurés à la demande + aux frais des assureurs par les institutions et méd. qui y sont habilités, en vertu des dispositions respectives de la LAA, de la LAM ou de la LAI.
Mise à jour: 22.03.2021
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Mise à jour: 01.10.2020
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1
Explications relatives à la convention tarifaire – Version 07-2019 (avec annexes 1+2)
Mise à jour: 17.12.2019
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1
Le contrat régit la rémunération des services informatiques et des entraînements à l’utilisation liés à la remise de moyens auxiliaires informatiques spécifiques pour les malvoyants. Il entre en vigueur le 1er juillet 2019.
Mise à jour: 28.06.2019
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1
Convention concernant la remise de prothèses oculaire
Mise à jour: 01.01.2019
Langues: de fr it
1
Contrat concernant la rémunération des expertises techniques
Mise à jour: 27.04.2018
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1
Convention tarifaire avec l’association suisse de la technologie médicale (SWISS MEDTECH) et l’association suisse des techniciens en orthopédie (ASTO) concernant la remise de fauteuils roulant
Mise à jour: 01.07.2017
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1
Conseil en Diabétique hôpital.
Mise à jour: 03.02.2017
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1
Convention tarifaire avec l'Association suisse des ergothérapeutes ASE.
Mise à jour: 26.05.2015
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Prestations fournies par les pharmaciens dans le cadre de la remise de médicaments de la liste des spécialités (cat. A et B, vaccins soumis à ordonnance et produits immunologiques).
Mise à jour: 29.01.2013
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1
Mise à jour: 28.01.2013
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1
TarReha.
Mise à jour: 28.01.2013
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Ce tarif est valable pour les infirmières et infirmiers indépendants qui ont adhéré à la convention tarifaire.
Mise à jour: 28.01.2013
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1
La convention règle la rémunération des prestations neuropsychologiques ambulatoires.
Mise à jour: 28.01.2013
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La convention tarifaire s'applique au traitement des personnes assurées selon la LAMal, la LAA, la LAM et la LAI par des physiothérapeutes
Mise à jour: 16.01.2013
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La présente convention règle la rémuneration des prestations de prise en charge diététique.
Mise à jour: 16.01.2013
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Prestations médicales ambulatoires dans les cabinets médicaux et les hôpitaux
Mise à jour: 16.01.2013
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Contrat avec Procom concernant la rémunération individuelle d’interprètes en langue des signes.
Mise à jour: 14.01.2013
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...et personnes souffrant de surdité grave. Contrat avec BHP/ARELL concernant la rémunération individuelle des enseignants/tes en entraînement à la compréhension.
Mise à jour: 14.01.2013
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Contrat concernant la mise en location de chiens-guides pour aveugles à l‘AI.
Mise à jour: 14.01.2013
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Convention tarifaire avec l'Association l'ASP, la FSP e l'ASPA (avec l'accord complémentaire à la convention tarifaire).
Mise à jour: 18.07.2002
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