Directives AVS/ AI Recours

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Circ. conc. les tâches des offices AI quant à l'exercice du droit de recours contre les tiers responsables; valables dès le 01.04.2009, état 01.01.2023
Mise à jour: 31.01.2023
Langues: de fr it
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Circulaire concernant les tâches des caisses de compensation quant à l’exercice du droit de recours contre les tiers responsables (circ. recours AVS); valables dès le 01.10.2017, état 01.07.2019
Mise à jour: 01.07.2019
Langues: de fr it
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