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Lettre circulaire AI n° 434 / Adaptation du droit à la rente après un réexamen du taux d’invalidité lors de l’octroi d’une prestation transitoire (art. 34, al. 2, LAI) (transféré à la circulaire (CPP))
- Numéro de la version
- 1
- Dimension
- 93 kb
- Type de fichier
- PDF
- Disponible en
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de
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it
- Mise à jour
- 12.12.2023
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